LA PLUPART DES DOCUMENTS SONT ISSUS DES PERMIS DE CONSTRUIRE ET PEUVENT ÊTRE UTILISÉS POUR DE NOUVELLES DEMANDES.
LES DOCUMENTS GRAPHIQUES PEUVENT ÊTRE RÉALISÉS A LA MAIN SUR PAPIER LIBRE;
Un plan de situation du terrain :
Le plan de situation doit permettre de localiser précisément votre terrain à l’intérieur de la commune
Il doit omporter les informations obligatoires suivantes : l’échelle, l’orientation, la position et les angles de prise de vue des photos jointes au dossier avec indication des pièces correspondantes.
exemple :(cliquez sur l'image pour aggrandir)
Vous pouvez réaliser un plan de situation à l’aide des sites internet suivants : https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do ou https://www.geoportail.gouv.fr/
Un plan de masse des constructions à édifier ou à modifier coté dans les 3 dimensions :
Le plan de masse présente le projet dans sa totalité. Il permet de vérifier que les futures constructions respectent les différentes règles d’implantation et de hauteur, y compris par rapport aux constructions existantes, s’il y en a. Il permet également de connaître le projet d’aménagement du terrain, l’organisation des accès à la voie publique et des branchements sur les réseaux publics.
Le plan de masse coté dans les 3 dimensions (longueur, largeur et hauteur) matérialise l’emplacement du projet sur le terrain. Il doit comporter les indications suivantes :
- l’échelle du plan et l’orientation,
- les dimensions du terrain ;
- les bâtiments existants et/ou à démolir sur le terrain avec leurs dimensions et leur emplacement exact,
- la construction projetée avec ses dimensions et son emplacement exact,
- les distances du projet par rapport aux limites séparatives, à la voie publique et aux bâtiments existants sur le terrain,
- l’emplacement des réseaux existants ou à créer (eau potable, électricité, eaux pluviales, assainissement collectif «tout à l’égout», ... etc.) sur le terrain et leurs raccordements depuis le domaine public, et en l’absence d’un réseau d’assainissement collectif, le schéma du système d’assainissement individuel,
- l’accès au terrain depuis le domaine public,
- les plantations existantes, supprimées ou à créer,
- l’endroit précis et les angles de prises de vues des photos jointes au dossier.
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Un plan en coupe du terrain et de la construction coté dans les 3 dimensions :
Le plan en coupe complète le plan de masse et permet de comprendre l’implantation du projet et ses incidences sur le terrain existant avant le projet. Il fait apparaître le profil du terrain avant et après travaux et la construction par rapport au profil du terrain. Le plan en coupe permet de mettre en évidence l’adaptation de la construction à la topographie du terrain (terrain plat ou en pente ... etc.), la hauteur des éléments existants et à construire.
Il doit faire apparaître :
- l’échelle ;
- toutes les cotes (longueur, largeur, hauteur),
- le profil du terrain avant travaux (terrain naturel) et après travaux (terrain fini) ;
- l’implantation de la construction par rapport au profil du terrain et ses hauteurs par rapport au terrain naturel (cotes au faîtage et à l’égout du toit ou sa profondeur = exemple construction d’une piscine) ;
- les pentes de toit en degrés ;
- les limites du terrain.
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Une notice décrivant le terrain et présentant le projet :
La notice descriptive est un document obligatoire à fournir uniquement pour un permis de construire.
La notice doit présenter le projet, mais aussi le terrain sur lequel la construction est envisagée.
- Présentation du terrain (avant et après travaux), en précisant les particularités, la situation, s’il est à l’état naturel (non construit), ou au contraire s’il y a des constructions. Elle comprend également le traitement de la végétation existante (arbres, haies), les clôtures … etc.,
- Présentation du projet de construction en détaillant l’objet de la construction ainsi que les points principaux caractérisant le projet : l’environnement, l’implantation, l’aspect, la volumétrie, les matériaux et les couleurs de la construction ... etc.
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Un plan des façades et des toitures :
Le plan des façades et des toitures permet d’apprécier quel sera l’aspect extérieur de la construction à réaliser et permet de vérifier toutes les dimensions. Ce plan fait apparaître l'état initial et l'état futur
Le plan doit comporter
- une échelle,
- l’orientation et mentionner les principales cotations de la construction (hauteurs à l’égout du toit ou à l’acrotère, au faîtage et la pente de toit)
- la composition d’ensemble de chaque façade,
- la répartition des matériaux et leurs aspects,
- les éléments de décors (tels que les moulures ou les corniches),
- les portes, les fenêtres, les cheminées et plus généralement tout ce qui se voit de l’extérieur.
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AVANT APRES
Un document graphique permettant d’apprécier l’insertion du projet de construction dans son environnement :
Ce document permet d’apprécier l’insertion du projet dans son environnement. Le document doit permettre de visualiser le projet dans son contexte environnant (constructions alentours, paysages, etc.). Le document doit refléter la réalité du terrain. Pour réaliser ce document, vous pouvez recourir à différentes techniques et notamment à un photomontage. .
Une photographie permettant de situer le terrain dans l’environnement proche :
Cette photographie permet de connaître l’aspect du terrain d’implantation du projet et des terrains qui les jouxtent immédiatement.
Une photographie permettant de situer le terrain dans le paysage lointain :
Cette photographie permet de connaître l’aspect du terrain d’implantation du projet et des terrains avoisinants.
